Conditions Générales d'Utilisation

C&Choux vous souhaite la bienvenue sur sa boutique en ligne c-choux.fr

Afin de vous fournir la meilleure expérience de navigation possible, C&Choux a rédigé les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) qui vous informent sur le contenu du site et son utilisation.

L'accès et la navigation sur le site ou une partie du site valent acceptation des conditions générales d'utilisation : il est nécessaire que vous en preniez connaissance et que, dans le cas où vous seriez en désaccord avec des dernières, vous cessiez immédiatement votre navigation.

Les CGU sont complétées par une Politique de Confidentialité et une Politique de Cookies, décrivant l'usage fait des données personnelles et des cookies, que nous vous invitons à consulter.

1. Mentions légales

Le site C&Choux est produit et édité par la société par actions simplifiée C&Choux
N° SIREN 799638010, au capital social de 105 875€ 
N° RCS Caen B 799 638 010
dont le siège social est 2 rue Léon Lecornu 14000 Caen
Téléphone : 09 81 85 09 02
E
mail : contact@c-choux.fr

Responsable de publication : M. Anthony Le Rhun

Hébergeur du site :
Le site est hébergé chez Gandi situé au 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris
Contact : direction@gandi.net

2. Présentation du site et des services

Pour utiliser le site, l'utilisateur se connecte sur le site c-choux.fr. L'accès au site et à ses différentes pages n'est pas soumis à la création d'un compte utilisateur. 

La boutique en ligne propose la vente en ligne de produits commercialisés par la patisserie C&Choux dont des choux sucrés, des choux salés, des patisseries, des produits d'épicerie sucrée, des pièces montées ainsi que des cours de patisserie à Caen et des cartes cadeaux. 

Le site propose également des informations sur la patisserie C&Choux ainsi que sur l'initiative "La Caen'toche".

Le site peut être amené à diffuser des informations relatives à des opérations promotionnelles et propose l'inscription à une newsletter. 

C&Choux s'efforce de fournir une information claire, exacte et à jour concernant ses patisseries et choux. Toutefois, C&Choux ne peut garantir l'exacte mise à jour de ces informations. Afin de remplir au mieux cet objectif, l'utilisateur peut signaler toute information erronée ou inexacte qu'il aura relevée en adressant un email à l'adresse suivante : contact@c-choux.fr.

3. Offre de produits en ligne

L'utilisateur peut commander en ligne sur le site des patisseries et gâteaux réalisés par C&Choux.

La vente en ligne de ces produits est régie par les Conditions Générales de Vente que l'utilisateur doit accepter avant toute commande. 

La commande des produits en ligne sur le site par l'utilisateur peut s'effectuer en mode "invité" et ne nécessite pas la création d'un compte client. Toutefois, C&choux propose, pour les utilisateurs qui le souhaitent, de créer un compte client.

4. Création de compte

L'utilisateur peut créer un compte utilisateur, soit au moment de passer commande, soit en cliquant sur "Créer un compte", à tout moment durant sa navigation. La création du compte s'effectue en renseignant les champs du formulaire correspondant. L'utilisateur qui créé son compte s'engage à compléter le formulaire de bonne foi, à renseigner des informations exactes et à ne pas utiliser de fausse identité. L'utilisateur peut modifier les informations qu'il a renseignées à tout moment dans la rubrique "Mon compte". 

La création d'un compte requiert la création d'un mot de passe : l'utilisateur s'engage à maintenir le mot de passe confidentiel et reconnait que la responsabilité de C&Choux ne peut être recherchée en cas de divulgation entrainée ou non par un acte de négligence de sa part.

Dans le cas où l'utilisateur oublierait son mot de passe, il peut renseigner son adresse email de connexion communiquée au moment de l'inscription et cliquer sur "mot de passe oublié". Un email lui sera ensuite automatiquement envoyé pour procéder à la réinitialisation du mot de passe. L'utilisateur peut également réinitialiser son mot de passe à tout moment dans la rubrique "Mon compte".

5. Newsletters

L'utilisateur a la possibilité de s'inscrire gratuitement via le site à une newsletter permettant de recevoir des informations relatives aux produits et aux offres promotionnelles réalisées sur la boutique en ligne si l'utilisateur a préalablement consenti à recevoir ces offres et informations par email.

6. Responsabilité

En tant qu'utilisateur vous reconnaissez les risques inhérents à la navigation sur internet, telle que la contamination de votre équipement informatique par d'éventuels virus circulant sur Internet. Vous reconnaissez également qu'un aucun cas C&Choux ne peut être tenu responsable des pertes, dysfonctionnements ou de tout autre dommage que pourraient subir vos équipements informatiques, logiciels, équipement réseaux etc. résultant de la concrétisation de tels risques.

C&Choux s'efforce de vérifier et d'actualiser, le plus régulièrement possible les informations contenues sur la boutique en ligne. C&Choux ne peut toutefois garantir ni l'exhaustivité ni l'exactitude de ces informations ou l'absence de leur modification par des tiers. C&Choux ne saurait, en conséquence, être tenu responsable de quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, causé par l'utilisation d'une information contenue sur le site.

La boutique en ligne est également susceptible de contenir des liens hypertextes conduisant vers d'autres sites internet. C&Choux ne contrôle ni l'exactitude, ni la sûreté de ces sites internet, et ne saurait, par conséquent être tenu responsable de tout dommage résultant de l'utilisation ou de l'accès aux informations ou aux contenus de ces sites. 

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la boutique en ligne sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Les logos, textes, éléments graphiques, pictogrammes, images, photographies figurant sur le site, ainsi que sa structure générale et sa présentation sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle. 

Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle d'un de ces éléments constitue une violation de la législation relative à la propriété intellectuelle et est constitutif d'une contrefaçon ou une extraction frauduleuse de données, et vous expose, par conséquent, à des poursuites tant civiles que pénales. 

C&Choux se réserve le droit de demander la suppression de tout lien renvoyant vers la boutique en ligne qui porterait préjudice à ce dernier.

8. Données personnelles et données de navigation

C&Choux collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site conformément à la législation en vigueur et à sa Politique de Confidentialité.

La boutique en ligne utilise également différents cookies. Leur utilisation et les moyens de s'y opposer sont détaillés dans la Politique de Cookies.

C&Choux vous invite à consulter directement ces deux documents pour plus d'informations. 

9. Mise à jour des CGU & litiges

C&Choux se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige né de l'application ou de l'interprétation des CGU relève de la compétence des juridictions françaises.

En cas de litige sur l'achat des produits de la boutique en ligne, C&Choux invite l'utilisateur à se reporter aux conditions générales de vente.

10. Contact

Pour toute information complémentaire ou toute demande concernant les CGU, vous pouvez contacter C&Choux à l'adresse email suivante : contact@c-choux.fr